"Cahier des clauses et conditions générales applicables aux marchés de fournitures."
"Cahier des clauses et conditions générales applicables aux marchés de prestations intellectuelles."
"Clauses de variation de prix à insérer dans les marchés."
"Conditions d'attribution et de règlement d'acomptes et d'avances aux titulaires de marchés de la SNCF."
"SOUTIEN / GESTION DES COMPETENCES - Référentiel national des désignations unifiées - Principes de symbolisation et de tenue à jour des désignations unifiées."
"Référentiel National des Désignations Unifiées - Présentation et diffusion du fichier des désignations unifiées - Signification particulière des chiffres composant certains mboles S.N.C.F."
"BATIPRIX 2010 Observations Générales et Observations Particulières."
"Qualification des entreprises et des bureaux d'étude d'ingénierie dans le domaine des travaux d'infrastructure."
"Le guide de l'achat au quotidien."
"Référentiel achat des centrales achat interrégionales (CAI)."